Saint-Gobain - Document d'enregistrement universel 2019

Gouvernement d’entreprise 5 Composition 1. et fonctionnement des organes de direction 120 Composition du Conseil 1.1 d’administration 120 Membres du Conseil 1.1.1 d’administration 120 Indépendance, politique de 1.1.2 diversité et représentation des salariés actionnaires et des salariés au sein du Conseil d’administration 129 Conflits d’intérêts et déclarations 1.1.3 relatives aux membres du Conseil d’administration 131 Renouvellement du Conseil 1.1.4 d’administration et évolution de sa composition 132 Fonctionnement du Conseil 1.2 d’administration 134 Structure de gouvernance : 1.2.1 unicité des fonctions de direction et administrateur référent 134 Règles de fonctionnement 1.2.2 du Conseil d’administration – règlement intérieur 136 Principaux travaux du Conseil 1.2.3 et des Comités au cours de l’exercice 2019 137 Évaluation du fonctionnement 1.2.4 du Conseil 142 Parcours d’intégration 1.2.5 des administrateurs 144 Direction du Groupe 1.3 144 Président-Directeur Général 1.3.1 et Directeur Général Délégué 144 Comité exécutif 1.3.2 144 Rémunération 2. des organes d’administration et de direction 145 Rémunération versée 2.1 aux administrateurs 145 Politique de rémunération 2.1.1 des administrateurs (Say on Pay ex ante) 145 Éléments de rémunération versés 2.1.2 au cours de l’exercice 2019 ou attribués au titre de l'exercice du même exercice aux administrateurs soumis à l’approbation de l’Assemblée générale des actionnaires du 4 juin 2020 (Say on Pay ex post) 146 Rémunération des dirigeants 2.2 mandataires sociaux 147 Principes généraux de la politique 2.2.1 de rémunération des dirigeants mandataires sociaux 147 Rémunérations et avantages 2.2.2 accordés aux dirigeants mandataires sociaux 147 Éléments de rémunération versés 2.2.3 au cours de l'exercice 2019 ou attribués au titre du même exercice aux dirigeants mandataires sociaux, soumis à l’approbation de l’Assemblée générale des actionnaires du 4 juin 2020 (Say on Pay ex post) 157 Politiques de rémunération des 2.2.4 dirigeants mandataires sociaux soumises à l’approbation de l’Assemblée générale des actionnaires du 4 juin 2020 (Say on Pay ex ante) 162 Rémunérations des membres 2.3 de la Direction du Groupe 175 Plans de rémunération à long 2.4 terme (options sur actions, actions de performance et unités de performance) 176 Politique d’attribution 2.4.1 176 Plans d’actions de performance 2.4.2 176 Plans d’options sur actions 2.4.3 179 Plans d’unités de performance 2.4.4 180 Transactions effectuées 3. sur les titres de la Société par les mandataires sociaux 182 Rapport du Conseil 4. d’administration sur le gouvernement d’entreprise (article L. 225-37 du Code de commerce) 183 Rapport spécial 5. des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 184 Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale 184 Conventions déjà approuvées par une assemblée générale 185