Saint-Gobain - Document d'enregistrement universel 2020
9 Informations complémentaires et tables de concordance Tables de concordance SAINT-GOBAIN DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 389 Rubriques des Annexes 1 et 2 du Règlement délégué (UE) n° 2019/980 du 14 mars 2019 ayant complété les dispositions du Règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 Pages 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs 6-7, 10, 14, 289, 356 15.2 Participations des mandataires sociaux dans le capital de l’émetteur et stock-options 174-175, 179, 182, 184, 190, 194, 196-197, 206-208, 293-296, 345-347 15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 87, 205-211, 251-252, 293, 346-347 16 Principaux actionnaires 8, 251 17 Transactions avec des parties liées 305, 351 18 Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats 18.1 Informations financières historiques 263-367 18.2 Informations financières intermédiaires et autres N/A 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques 328-332, 361-364 18.4 Informations financières pro forma N/A 18.5 Politique en matière de dividendes 260 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage 224-227, 307-310, 356-359 18.7 Changement significatif de la situation financière N/A 19 Informations supplémentaires 19.1 Capital social 19.1.1 Montant du capital émis 246, 320, 345, 370 (a) Total du capital social autorisé 247-248, 251, 347 (b) Nombre d’actions émises et totalement libérées et nombre d’actions émises, mais non totalement libérées 246, 320, 345, 370 (c) Valeur nominale par action 246, 344, 370 (d) Nombre d’actions en circulation à la date d’ouverture et à la date de clôture de l’exercice 246, 344 19.1.2 Actions non représentatives du capital 246 19.1.3 Actions autodétenues 249 19.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription N/A 19.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non émis, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 205-211, 247-248, 347 19.1.6 Capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option N/A 19.1.7 Historique du capital social 246 19.2 Actes constitutifs et Statuts 19.2.1 Objet social 370 19.2.2 Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes 370-371 19.2.3 Dispositions des statuts qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle 370 20 Contrats importants N/A 21 Documents disponibles 374 Incorporation par référence Conformément à l’article 19 du Règlement (UE) n° 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2017, le présent Document d’enregistrement universel incorpore par référence les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se reporter : relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2019 : le ■ rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes annuels ainsi que les rapports des Commissaires aux comptes y afférents, figurant dans le Document d’enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 23 mars 2020 sous le numéro D. 20-0161 ; des marchés financiers le 15 mars 2019 sous le numéro D. 19-0153. relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2018 : le ■ rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes annuels ainsi que les rapports des Commissaires aux comptes y afférents, figurant dans le Document de référence déposé auprès de l’Autorité Les informations incluses dans ces deux Document de référence et Document d’enregistrement universel, autres que celles visées ci-dessus, sont remplacées ou mises à jour par les informations incluses dans le présent Document d’enregistrement universel. Ces deux Document de référence et Document d’enregistrement universel sont accessibles au siège social de la Société et sur son site Internet www.saint-gobain.com . Les informations figurant sur le site internet de la Société et mentionné par le lien hypertexte https://www.saint-gobain.com/fr/finance, encart « Grenfell Tower Celotex », page 226 du présent Document d’enregistrement universel ne font pas partie du Document d’enregistrement universel. À ce titre, ces informations n’ont été ni examinées ni approuvées par l’Autorité des Marchés Financiers.
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